Déposée le 30 mars 1978 par LA CONFECTION DE L'INDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LA CONFECTION DE L'INDRE domicilié(e) (S.A.R.L.) 43 rue du Bat le Tan 36100 ISSOUDUN. - France.
La marque SNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CONFECTION DE L'INDRE - (S.A.R.L.) 43 rue du Bat le Tan 36100 ISSOUDUN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045
Fils, tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets;traitement des fils, des tissus et matières textiles, y compris les vêtements.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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